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20230809 RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE DOSSIERS D INFORMATIONS.pdf
Publié le 9 septembre 2024 662 téléchargements
20240131 Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 757 téléchargements
20240131 REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD).pdf
Publié le 9 septembre 2024 700 téléchargements
20240410-Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 689 téléchargements
20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic complémentaire PADD-Deliberation.pdf
Publié le 9 septembre 2024 563 téléchargements
20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic PADD-Deliberation.pdf
Publié le 9 septembre 2024 589 téléchargements
20240410 - REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PADD Délibération.pdf
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240419_feuillet_padd_88075.pdf
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DeliberationConseilMunicipal.pdf
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Arrete.PDF
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avis au public.pdf
Avis au public
Publié le 30 mai 2017 Modifié le 26 juin 2017 18347 téléchargements
Avis des personnes publiques.pdf
Avis des personnes publiques
Publié le 30 mai 2017 2919 téléchargements
Note de présentation non technique.PDF
Note de présentation non technique
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Notice de présentation.pdf
Notice de présentation
Publié le 13 octobre 2015 2722 téléchargements
EnquetePublique.pdf
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Presentation_revisionPLU.pdf
Publié le 23 avril 2024 1073 téléchargements
expo1_demarche_240419_88269.pdf
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expo2_padd_240519_88075.pdf
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Feuillet information-PLU-La Bresse.pdf
Publié le 9 mars 2024 1333 téléchargements
La Bressse-enquete_economique_88075.pdf
Publié le 14 août 2015 10200 téléchargements
PLU_A.pdf
Publié le 31 août 2015 17099 téléchargements
planPLU.jpg
Le plan zoomable du PLU
Publié le 14 août 2015 24275 téléchargements
PLU_IAU.pdf
Publié le 14 août 2015 9456 téléchargements
PLU_IIAU.pdf
Publié le 14 août 2015 14309 téléchargements
PLU_N.pdf
Publié le 12 octobre 2017 Modifié le 12 octobre 2017 9121 téléchargements
PLU N 11 sept 2017.pdf
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PLU_OAP.pdf
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PLU_Orientation d'aménagement.pdf
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UA.pdf
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PLU_UA.pdf
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PLU_UB.pdf
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PPRi_Zonage_Reglementaire.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 31 août 2015 8673 téléchargements
preemption.pdf
Le droit de préemption, validé par le Conseil Municipal
Publié le 13 février 2019 11824 téléchargements
Revision PLU - Diagnostic janvier 2019.pdf